AVENANTS DE CONVENTIONS D'OPÉRATIONS DE REVITALISATION TERRITORIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECONDUCTION POUR 2 ANS DE LA CONVENTION AVEC ERSTEIN POUR UN SOUTIEN A LA CENTRALITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE HABITAT -NOUVELLE STRATEGIE DE L'HABITAT POUR L'ALSACE 2024-2029 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTION ET AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT INCLUSIF - NOUVEL ACCORD ET PROGRAMMATION 2024-2030 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OPÉRATIONS DE REVITALISATION TERRITORIALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN ET ACTION COEUR DE VILLE II Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace